Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURODATATEL
GRATON Jean-Didier

Numéro de dépôt :
1756489
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/08/2000

Présentation de la marque EURODATATEL

Déposée le 8 août 1990 par GRATON Jean-Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURODATATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRATON Jean-Didier, domicilié(e) domicilié au 2 rue des Ajoux, Courbevoie 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRATON Jean-Didier - France.

La marque EURODATATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODATATEL est expirée depuis le 8 août 2000.

GRATON Jean-Didier a également déposé les autres marques suivantes : Guide pratique du Télétravail et des Téléservices , YOOPEE , NEXTEL , wireless observer , IMWUA , EURODATACOM , THE C NEWSLETTER


GRATON Jean-Didier - domicilié au 2 rue des Ajoux, Courbevoie 92400 - France


GRATON Jean-Didier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Logiciels, progiciels, matériels et consommables informatiques (à l'exception des supports en papier et en carton), de communication et de télécommunication ; services informatiques de communication et de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.